Conseil municipal 2 décembre 2024

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Le compte-rendu en ligne sur le site de la Mairie : https://www.facebook.com/VilledeMaisonsLaffitte/videos/1187728998992940



Principaux points à l'ordre du jour

• Installation d’un Conseiller municipal.
• Désignation d’un nouveau membre de la Commission Finances, Optimisation Financière,
Administration Générale, Personnel, Sécurité et Communication et de la Commission Scolaire,
Petite Enfance et Social.
• Désignation d’un nouveau membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
• Mandat spécial.
Budget
• Marché public - Travaux pour la construction d’un espace culturel - Réhabilitation et extension de
la salle existante Malesherbes - Modifications.
• Recours à la Délégation de Service Public pour la gestion du cinéma.
• Dérogation au repos dominical pour l’année 2025 pour les commerces de détail d’autres
équipements du foyer - Avis.
• Vente d’une licence IV.
• Local 32, rue du Prieuré - Rétrocession du bail commercial.
• Rapport sur l’artificialisation des sols 2011-2022.
• Lotissement du Rond Sévigné - Cession d’un terrain à bâtir et d’une zone de paddock au profit de
la SCEA Ecurie Da Silva.
• Renouvellement de la convention avec la SAEM pour l’enregistrement des demandes de logement
locatif social.
• Convention entre la Ville et la crèche Duverdy - Approbation.
• Convention avec la crèche associative Baby Loup - Renouvellement.
• Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de postes d’agents
recenseurs.
• Personnel communal - Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE)
des policiers municipaux.
• Marché communal - Rapport annuel 2023.
• Cinéma - Rapport annuel 2023
• Veolia Eau - Service assainissement - Rapport annuel 2023 du délégataire.
• Veolia Eau - Service de distribution d’eau potable - Rapport annuel 2023 du délégataire.
• SIVOM Maisons-Mesnil - Rapport d’activité de l’exercice 2023.
• Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France - Rapport d’activité de
l’exercice 2023

Minutage. Travail en cours

5.55. Début de l'enregistrement
7.25 Je réunirai le conseil à huis-clos pour une déclaration importante, à la fin de cette séance.
7.46. Dreuilhe. Sur un droit de réponse dans le bulletin.
10.19. Installation d’un Conseiller municipal. Nadal.
Géhin. Inquiets de la démission de Mme Bertran de Balanda.
11.25 Giva. Le maire. Refus pour des raisons de sécurité. Puis, sur un local...
12.35 Thérond. et Gunther. Marché de réfection des pistes de l'hippodrome. Valeur ajoutée de la société Novaria. Myard: Mieux intégrer tous les projets hydrauliques. Y. Quenot. Circuit d'arrosage.
14.47 Gehin. Don. Myard. Reçu un don. Palettes. 9 200 euros. Thérond. Aucune délégation. Myard. On reçoit. On en aura toujours ...
16.16 Singer. Halle du marché. Myard. Le même prix, mais retard. Sera terminé en mai 2025. Kopelianskis. Intempéries.
17.45 Singer. Vidéoprotection, extensions à faire. Myard. (inaudible) . Necchi. 166 caméras actuellement. Il faut s'arrêter là. Une certaine confidentialité.
17.59 Thérond. Location d'un bâtiment. Etat du bâtiment... titre précaire, on est bailleurs... Myard. Très bonne nouvelle, un entraîneur anglais. Montre que le centre d'entraînement est renommé actuellement.
21.17 Géhin. Même question
21.25 Dreuilhe. Sur une location Myard. Deux offres. On va relancer. Pas de multipropositions, état difficile de l'économie française.


23. Désignation d’un nouveau membre de la Commission Finances, Optimisation Financière, Myard : c'est Mr Nadal.


Administration Générale, Personnel, Sécurité et Communication et de la Commission Scolaire,
Petite Enfance et Social. Mme George

23.40 • Désignation d’un nouveau membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Yann Quenot
24 • Mandat spécial (remboursement de frais) Mme Vivien. pour Villes impériales. Lelièvre à Bruxelles pour voir un investisseur.
B. Vivien. AG des Villes impériales, sur un WE
Lelièvre. Nous avons visité, Pourrait s'installer dans les tribunes de l'hippodrome. Myard. Voyage très intéressant.

25.36 Myard. Budget agglo. Gehin. Sur le peu de missions confiées à l'agglo. Myard. Décision de l'ensemble des maires. L'agglo va avoir des coupes sombres dans tous les crédits. Ex. urbanisme. ... une faute des technocrates...

29.57 Pertes sur créances irrecouvrables. Bouvier
Thérond. Est-ce qu'il y aurait une typologie de ces créances ?
30. 46 . Amortissements.
31.55 Subventions aux associations . Complément du 4/4. Deux bénéficiaires Duverdy.
Singer. 100 000 euros avance sur la subvention, ici, un complement non pérenne. Myard. Toutes les crêches en problème.
34.21 Quenot. Budget ville. ASP. Thérond. quel type d'aménagement pour cette sécurisation. Eclairage.
35.42 Budget ville. Divers.
39.35 Placements. Lelievre. 15 millions au total. Différence avec la règlementation passée où les fonds étaient bloqués.
Giva. On applaudit des deux mains. Lelièvre : pourcentage autour de 2,50%
Thérond.Gain un peu plus de 300 000 euros.
42.59 Droits de voirie. Bouvier. Environ 2% Sauf bibliothèque, que de 1%.
Singer. Comment les commerçants ont été informés. Quenot : chaque année une lettre.
Thérond. Remarque de forme. Le calcul... seulement en pourcentage...
Vuaille, sur la bibliothèque. Se porte très bien. Recettes 24 000 euros.
Keraudren. Stationnements de surface, combien ça rapporte... 600 000
Centre aquatique, une demande de tournage par an. <
Facturation des fluides en trois échéances par an. Dreuilhe : nous regrettons. Myard... pour responsabiliser Perdure dans les villes qui ont commencé. Mourgues : écrasante majorité a confirmé... la tarifications sont dans la moyenne basse..
Thérond : baisse du prix de l'électricité... Dreuilhe : combien a raporté : un peu moins de 50 000 euros.
Girot. Mourgues, travaux au Dojo.
1.00.35 Boiron, séjours d'hiver en Haute Savoie,
Thérond. Du succès, quels âges ? Boiron : plutôt de 6 à 9.


1.02.18. Kopelianskis. Travaux pour la construction d’un espace culturel - Réhabilitation et extension de
la salle existante Malesherbes - Modifications. Sécurité.
Gunther. Budget prévu en 2021 12,4 millions Myard. C'était le coût de la construction. Kopelianskis : c'était le coût de travaux hors taxes Si on rajoute honotraires... on est à 20 millions.
Thérond. Prend du temps. De la sécurité. Va-t-on pouvoir récupérer la compensation de TVA.
Myard. Il y a un fonds de rétention... tout dépendra du taux qui sera donné aux collectivités. On ne connaît pas encore.
Kopelianskis sur les délais : livraison des travaux au mois d'avrir. On table que le conservatoire puisse démarrer sa session en septembre. Ensuite, tout le culturel... j'esère que opérationnel pour la fin de 2025.

1.13.08

• Recours à la Délégation de Service Public pour la gestion du cinéma.
• Dérogation au repos dominical pour l’année 2025 pour les commerces de détail d’autres
équipements du foyer - Avis.
• Vente d’une licence IV.
• Local 32, rue du Prieuré - Rétrocession du bail commercial.
• Rapport sur l’artificialisation des sols 2011-2022.
• Lotissement du Rond Sévigné - Cession d’un terrain à bâtir et d’une zone de paddock au profit de
la SCEA Ecurie Da Silva.
• Renouvellement de la convention avec la SAEM pour l’enregistrement des demandes de logement
locatif social.
• Convention entre la Ville et la crèche Duverdy - Approbation.
• Convention avec la crèche associative Baby Loup - Renouvellement.
• Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de postes d’agents
recenseurs.
• Personnel communal - Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE)
des policiers municipaux.
• Marché communal - Rapport annuel 2023.
• Cinéma - Rapport annuel 2023
• Veolia Eau - Service assainissement - Rapport annuel 2023 du délégataire.
• Veolia Eau - Service de distribution d’eau potable - Rapport annuel 2023 du délégataire.
• SIVOM Maisons-Mesnil - Rapport d’activité de l’exercice 2023.
• Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France - Rapport d’activité de
l’exercice 2023

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