Le conseil municipal du 26 septembre 2022 en roman-photos


Retour au texte pour ce conseil . Dernière révisio le 30/9/2022

Transcription sommaire


Notes à partir de l'enregistrement vidéo de la Mairie. Ces notes sont incomplètes et comportent sans doute quelques erreurs. Pour plus de sûreté, se reporter à L'enregistement vidéo de la mairie.

Les chiffres indiquent, en heures, minutes et secondes, la position dans l'enregistrement.

Le compte-rendu du conseil précédent


0.06 A. Lavagne. Le compte-rendu publié n'est pas complet.
Le Maire : Il est conforme à la loi... pour raconter des vaticinations à longueur de temps, mes services ont autre chose à faire
(NDLR : D'où l'utilité de ce travail, car très probablement toute la partie relative aux questions ne sera pas reprise sur le site de la Mairie)

Préemption d'un local 32 rue du Prieuré

Décision 103. Préemption, fonds de commerce 32 rue du Prieuré (NDLR : café Le Corsaire). Elle vise à maintenir la diversité comemrciale. L'affaire est sub judice. Pour la suite, nous recherchons l'établissement d'un commerce.

Demandes de subventions

Décisions 122 et 138 P.Liegeois (?) Subvention. S. Godaert, demande de subvention Ch.Givadinovitch. pas de montant indiqué dans la demande.
C.Kopelianskis. Il faut faire la demande, le montant n'est pas déterminé d'avance. Par exemple, pour le pôle Malesherbes (?) La Région accorde 1,5 million, le département 2,5.

Micropieux

117 P.Liégeois Micropieux ? C. Kopelianskis. On a dû arrêter les travaux, revenus de l'entreprise et le nombre de piieux qui était pas bon. Plus value. Mais Bativox pas à la hauteur Micropieux sont sous-traitants...

Loyers pour entraîneurs

143. A. Therond Keraudren. Loyer pour un entraîneur. Comment vous déterminez-vous les prix de ces loyers ?
Le Maire. Il y a discriminatino pour encourager les entraîneurs de chevaux de course (encourager). On calcule sur la base d'un prix moyen. France-Galop offre un tarif assez bas pour un jeune femme entraîneur. En l'occurrence, pas question de donner cette écurie à la Selle. Y compri la partie habitation.

Informations du maire.

Rentrée scolaire

B. Boiron Rentrée scolaire. Perdu quelques élèves, suppression de classes contexte actuel. Deux classes en élémentaire, une en maternelle. Nos équipes sont au complet. Le périscolaire est à peu près complet. Les travaux faits cet été dans les écoles sont appréciés. Quelques classes sont surchargée.

Vide_greniers

Y. Quenot Vide-greniers. Trois ans qu'il n'y avait plus. 620 exposants dont 460 de ML Bravo l'équipe technique. 60% d'exposants mansonniens. 25 000 visiteurs.

Balade en arts et en musique

M.O. Colatrella. Balade. En moyenne une trentaine de visiteurs. Gagne le Mesnil. Enfants livret jeux.

Festival de musique

B. Vivien. Musique des associations. Ancienne église. Salle petite. A réduit le nb de participants sur scène. Bonne humeur de la part de ceux qui jouaient.
Finale dehors avec messe musicale et particpants de chorale. On a terminé par Ciao Bella (hymne italien ? ). Tous reviennent l'an prochain.

Place du marché

22.29 P.Bouvier. Place du marché. Calages restent à faire.
Opération tournée vers la santé, le médical, et garder des places de stationnenmet en sous-sol.
Problème des déserts médicaux. Due à impéritie de nombreux gouvernements

Au 15/3 six offres à examiner, prix. Pas de réponse à ce jour. Deux se sont associé. Leader et ... promoteur ... partie de grande qualité , sérieux, travaille avec collectivités.

Plutôt qu'un grand bâtiment, 700 métres carrésn praticiens radiologie
Un pôle de premiers secours.
Un service durgence six soirs par semaine, de 20 h à 22h sans rendez-vous (urgences non vitales), avec toujours un ou deux médecins généralistes.

Mais aussi créer de l'espace. 2 100 m2 place publique, parvis, fontaine 420m2 bâtiment en recul
Une allée sur la droite qui sera largement arborée , au bout une aire de jeux pour enfants
Parc de stationnemnet en sous-sol.
Résidence service pour seniors, annexe des jardins d'Arcadie (rue Puebla). 59 logements.
Un coin senior, formule inclusive, 8 seniors sur un très grand appartement.


Hippodrome

. Avance bien. Négociacions très fores. Le 4 août, France-Galop a donné son accord au rachat.
Le 12/10 nous attendons le vote du comité pour annoncer, communiquer avec FG et divers autres intervenants.


Economies d'énergies, fluides

20.50 Plusieurs questions sur les économie d'énergie et tout ce qui s'en suit, notamment en termes budgétaires.

A. Lavagne . Centre aquatique. Période estivale. Bilan de fréquetation mansonniens/extérieures, cet été la piscinee incidents... incivilités... Plan d'acion

A. Bailly : Fréquentation extrêment satistaisante.. 37993 usagers (Eté 2020 17 071 Eté 2019 36000). 43% résidents
Un pan d'action incivilités se met en place, notamment en cas de forte chaleur. Prévenir la venue en masse. Demandé un passage régulier de la police municipale, qui prévoit une action de sensibilisation.


34.46
P. Liégois.La mansonnienne. La ville pourrait-elle organiser un petit triathlon mansonnien.
J. Myard : JM. ON ne eut pas prendre de nouvelles manifestations, contraintes actuelles, cadrage budgétaire, incertitudes.

37.30
F.Dreuilhe. Réchauffement climatique ... navettes électriques ... Plan vélo réduire éclairage nocturne...
Ch. Givadinovitch. Guerre en Ukraine... délestages, risques de coupure , avez-vous prévu un dispositif de contact des personnes isolées. Quel sera l'impact de la hausse sur les finances de la ville ?
N. Ljubenovic. Plan d'action pour pallier crise énergétique, effets de serre.. coordonné avec la CASGBS ?


40/35 Le maire
- La CASGBS n'a pas beaucoup de compétence dans ce domaine

- Nous maintiendrons l'éclairage public pour des raisons de sécurité. En ville ou dans le parc on peut avoir de l'insécurité..
- Nous donnerons la priorité, pour le chauffage, aux crêches (et aux écoles ? )
- Tous les éclairages publics des bâtiments sont arrêtés . La mairie et d'autres équipements
- Nous lançons une campagne "éteignez la lumière" , petite affichettes . Relayez ce message
- Baisses de chauffage des équipements publics, notamment à la piscine. Ne veut pas dire aujourd'hui que nous allons vers la fermeture de la piscine. Un des équipements les plus onéreux, en termes d'eau, de gaz et d'électicité. (A. Vuaille. bassin extérieur... sera passé bassin d'hivernage... 5 degrés au lieu de 8 )
- Eclairage par LEDs, nous avançons. Actuellement tous Actuellement 10% de l'éclairage public est en LED
- Illuminations de fin d'année, nous maintenons mais nous limitons. Ce qui coûte cher, c'est pas l'électricité (toutes les guirlandes sont en LED), c'est de monter et descendre les équipements. Nous maintiendrons sur Longueil, mais pas dans les rues latérales.
- Les associations : nous ne sommes pas les seuls à le faire, nous allons calculer un forfait de l'utilisation des salles en ce qui concerne les fluides, mais nous ne touchons pas aux subventions. Il faut que les responsables associatifs prennent conscience que, lorsqu'ils utilient les salles, il y a tel coût derrière en ce qui concerne les fluides. On va calculer des forfaits, il ne s'agit pas d'étrangler. Mais il faut que chacun prenne conscience...
Les coûts seront individualisés... si les associations n'ont pas assez, elles feront un appel complémebtaire à leurs adhérents. S'il y a des utilisations exceptionnelles, des fins quelles qu'elles soient, ces exceptions, des tarifs, nous en demanderons le coût aux utilisateurs.
- Les commerçants, nous leur avons envoyé une lettre qui dit qu'il y a un arrêté ministériel : les éclairages des vitrines ... doivent être éteintes au plus tard à 1h, et 1 heure après la fermeture des dits locaux et ouverts à partir de 7h, ou 1h avant l'ouverture. Il peut y avoir des amendes assez salées. C'est la police nationale qui sera active.

51.53
- Chaudières, nous sommes en train de mener un bilan énergétique sur toutes les salles. Nous avons une analyse des coûts par secteur. La piscine coûte assez cher 265 000 euros par an fluides...
- POPD, Berges de Seine. Salle par salle. on a une vision qui précise, non pas globalement mais en fonction des salles, pour la consommation électrique.

- Végétalisation. Un certain nombre de projets en cours. Un peu un gadget. Les professeurs des écoles n'aiment pas beaucoup ça (protestation dans la salle). Clos-Laisné envisagé.

- L'aménagement urbain résulte du PLU qui a trois visions
- centre ville renouveau depuis 20 ans
- pavillonnaire qui mérite d'être protégé et sur lequel nous n'avons de cesse de bloquer des promoteurs
- petit parc et parc, politique active de protection, tout en autorisant un certain nombre de projets.

- Navettes électriques. Le bilan des navettes électriques et des voitures électriques est une catastrophe, une escroquerie. IL va falloir que Panurge ait conscience des betises . A.Lavagne : le font à Houilles. J.Myard : Rêvez avec Houilles, ça fera mal.

Plan vélo. On a avancé. NOtamment RD 308. Pas possibles de faire passer des pistes en le centre ville et la rue de Paris. En revanche, sur la sortie de la ville en direction du Mesnil, il y a suffisament de largeur. Partout ailleurs il eut fallu réduire les trottoirs ... hors de question de les réduire. La ville a sa géographie.

Délestages : Pour l'instant je n'ai aucune indication que nous soyons touchés ... RTE et l'E... information les gens du suartier par quartier... ils disent en avance. S'il y a des personnes en difficulté physique ou isolées, NOus avons un fichier
Si nous apprenons que tel quartier va être mis en délestage, on va essayer de ls joindre par téléphone.
Pour l'instant je pense qu'on échappera au délestage, mais rien n'est certain à terme.

Devenu une obligation pour nous tous et sur laquelle ... la réalité s'imposera, on est tous concernés. Pas simplement une liberté collective mais aussi une liberté individuelle discipline individuelle

Place du maréchal Juin

M. Dreuilhe. Sur politique d'aménagement urbain. Je penser que cet été pas bcp de gens sur la place 2-3 arbres sur cette place..

Le maire : la place du Maréchal Juin est effectivemnet pas arborée pour la bonne et simple raison qu'à longueur de temps on y met des activités et que c'est une place minérale. Si des gens trouvent que c'est beaucoup trop chaud, ils font cent mètres et ils se retrouvent à un endroit où il y a des arbres. ..
Il y avait des stands pas plus tard que ce week-end, régulièremnet on y fait des activités. Si vous y collez des arbres vous ne ferez pas d'activités.

Facturation aux associations

1.01.37 Mr. Girot Calcul de coûts. C'est bien, mais il faut le faire à partir de septembre , janvier, les bdgets sont clos . Les asociations... avri-mai... le faire à la rentrée, pas en début d'année.

Le maire. Si nous avions la certitude risque de tomber dessus. Tu aurais raison.. si d'aventure les associatons peuvent toujours faire un appel de cotisations supplémentaire. C'est possible. Juridiquement possible, politiquement souhaitable. La présidente de l' USML vient de convoquer l'ensemble des trésoriers des sections pour leur présenter la situation. Et cette situation ... on va y travailer;

Il ne s'agit pas d'étrangler les associations, mais qu'elles prennent conscience... la présidente de l'USML Casdic (? le maire du Mesnil) leur a tenu le même langage. Donc il faut sinon il y a un moment où on va dire on ferme

J.C.Girot. Les gens prennent pratiquement plus de douches..
J. Muyard On va regarder cas par cas. Je vais pas

Eclairage public

N.Ljubenovic 13% ... on nouvelle combien par an de cet éclairage public
C. Kopelianskis entre 50 et 100 3000 actuellemnt.
L'investisement pour baisser les intensités, à l'époque au moins 400 000 Le retour d'investissement ente 20 et 40 ans
Il ne faut pas simplemnet revamping (remplacer les ampoule par des LEDs). Il faut aller jusqu'aux aromoires pour l'ensemble du réseau d'éclairage, cela va coûter 4 millions.

Charte de l'arbre

T. Gunther Fumat. Charte de l'arbre. En mai 2022 un collectif d'associations a rendu un projet. Depuis pas de nouvelles... des choses purement décoratives comme rue du fossé ou rue Jean-Luc, en pots.

59.46
S. Godaert. NOus avons souhaité une large concertation... toutes les informations y compris celui de votre collectif. Mais il faut faire le tri... Elaborer une réglementation mais qui ne soit pas irréalisable. On est en train de le préétablir... chacun va y apporter son grain de sel. A la suite de cela nous le transmettrons au maire pour qu'il soit ... Avec des décisions vers la fin de l'année au plus tard. Nous ne sommes pas les gens les moins attentifs àp cette question.

Budget

Budget de la ville. P. Bouvier.
Recette exceptionnelle. ... 700 000 euros, revalorisation ... Nouveau cadencement.. En recete aménagelemnt de la nouvelle crèche. 145 000 euros du fonctionnemnet vers l'investissement..

A. Lavagne. Nous votons contre.
J. Myard . Cela n'a aucun sens. Vous vous enfoncez dans le péché.

Pôle Malesherbes

C. Kopelianskis (?) Salle Malesherbes. MOdification de l'autorisation de programme. S'élève à 18,8 M Hausse des coûts des matériaux. Circulaire Castex.
Sur le centre aquatique on a parfaitement tenu l'absence de dérive.Les mêmes équipes sont en place pour parvenir à un même résultat.

F Dreuilhe. Selon moi 6,6 de plus en juin ..
J. Myard. CE n'était pas la totalité. Toute une srie de gens

F. Dreuilhe. Regretté que pas prix cinq and plus tôt. On suggérait de faire des travaux. Au lieu de garder de l'argent en banque quie dévalue à cause de l'inflation.
J. Myard. Pour sortir un projet comme ça, 5 6 ans d'étude
C. Kopelianskis. Le projet actuel n'a rien à voir avec le proejt actuel. On fait une nouvelle. La salle Maleshere à rénover, c'était imposseible. Nous passons de 399 à 499 places.

Taxe d'habitation

P. Bouvier. Taxe d'habitation sur la ville mais loués... pas résidence principale. Augmentation entre 5 et 60% selo les villes. Nous allons rester réaisonanbes à 20%.. Ce qui rapportera environ 91200 euros.

Tarif publicié

P. Bouvier. Tarifs. Insertions publicitaires. Dégressif.. pour promotionnel.
A. Therond Keraudren. Pourquoi pas un apport publicitaire gratuit pour tout nouveau commerçant ?
J. Myard Parfois nous faisons des coups de chapeau quand ça vaut le coup.

Nouvelle convention Epfif

EPFIF Nouvelle convention.
Pas beaucoup de modifications. Deux volets
- des garanties pour justier l'achat de l'hippodrome noamment. Saint-Nicolas et Citroën.
- la veille foncière (Maréchal Foch, Mermoz et la zone hippiqu)

A. Lavagne. Par rapport à 2017, suppression d'une clause qui prévoyait pour l'achat d'un site à activité économique, l'obligation d'avoir trouvé un opéarateur en amont. Pourquoi cette suppression. Nous avons proposé un amendement.

J. Myard. L'amendement est sans objet réel. Rien ne se fait sans l'accord de la mairie.

A. Lavagne. La mairie a obligation de racheter... si pas d'opérateur?
J. Myard. Rien n'est changé, si il y a un problème dans l'accord de l'hippodrome, en veille, on se porte aquéreurs... Le problème, à chaque fois, est d'avoir la certitude qu'il va ya voir un preneur derrière. C'est un travail en amont.
  • A partir du moment où je décide d'y aller, c'est qu'on a de bonnes certitudes de mener à terme.

S. Godaert. Nous avons confirmation de la chose, notamment sur l'ilôt Citroën;; même pour le choix du promoteur... ça ne se fait pas sans nous. Plus de trois ans à faire des activités sur ce terrain.

A. Lavagne. Logement social prévu. Site, activités...
J. Myard. La même chose. On sait que mènera à terme. Donc clause vide.

Mme Keraudren. En commission nous a bien expliqué le rôle de l'Epfif
On utilise le portage financier pour préempter pour construire... logements sociaux, nous en sommes à 12,5% sur les 25% que nous devrions ...
ce que je comprens bien... avenue Nicolas II, rond Racine... Qu'est ce qui préside à l'usage de l'Epfif ?

J. Myard. Il s'agit de veille. Nous veillons... notamment à ce que ces écuries ne soient pas achetées par des gens qui vont détourner ces écuries de leur vocation hippique. A chaque fois. qui va acquérir, dans quelle conditon, pour quoi faire. Toute la zone hippique est en veille. A chaque fois, par exemple l'écurie Champaubert, il y a relation de confiance avec l'Epfif.

C. Givadinovtch . Les études de faisabilité avancées?
J. Myard. Pour l'hippodrome très bientôt. Les zones d'activité sont de la compétence de l'agglo.

A. Lavagne. Second amendement.. Il ya vait une clause de zéro artificiaisation. Il y a un objectif précis ?
J. Myard. Dans larticle 5 c'est un objectir. Il est dit clairement.. obligation de moyens... non pas de résultat. Comme pour un mdecin.
Dans l'annxe II. Réduction. Modalité de mise en oeuvre. L'objectif zéro on n'y arrive pas.
C'est hors sujet

S. Godaert. On rajouté un olet expérimetal, action de transition éologique, notamment sur ces projets.
J. Myard De toutes façons, hipporome, on a discuté... à l'époque était en veille, l'annexe était moins précise.

Pour ce qui est de l'objectif, ce libellé qui parle de réduction.

A. Therond Keraudren. Une commision sur la logique ABCD de développemet durable. On peut demander de séquestrer une certaine somme, et s'ils ne lar respect pas, pénalité.

S. Godaert. Les promoteurs doivent déposer des labels. S'ils ne les obtiennetn ou pas ils récupèrent ces sommes.
..
Vote. PLusieurs élus s'abstiennent. S'abstient. .
J. Myard. Franchement... réfléchissez. Vous avez tort. La convention n'est pas ce que vous dites.

Cessio de la propriété rue du Mesnil

Cession amiable, de la proprité 26-30 rue du Mesnil. Comme pour la rue du Tir, il s'agit d'un bail emhythétotique qui a pris fin le 30 juin 2022. La ville reprend son bien le vend à un organimse bailleur de logemnst sociaux. Covnention SAEM Pour gérer. Mise en concurrence. SEra sur le site Internet..
Date limite 30 novembre. gain appréciable.

Cela restera des logements sociaux. On fait connatîre... les acquéreurs prendront en l'état Un peu dargent pour la commune. Aucun changement pour les locataires.

Vidéoprotection

Vidéoprotection.
G. Necchi. Les demandes sont très importante. Toutes sont étudiées, avec le service informatique, les services techniques, la police nationale, la police municipale. Il y a 120 caméras actives en lien avec la police municipale. Neuf AFGP (?) sont présents derrière les écrans.
J. Myard. Le service tourne avec tous les effectis ... flagrants délits.

N. Ljubenovic. . En simultané combien de personnes ?
G. Necchi. Sauf entre 4h-5h du matin et 8h, il ne se passe rien. Au moins deux personnes sont derrière ces caméras.

A. Thérond Keraudren. Ces installation décidée en comité technique, serait intéresant que l'opposition soit représentée.
J. Myard. Ce n'est pas utile, en laison avec la préfecture ... sinon serait un comité politique. C'est moi qui est responsale pénalement. Une autorité que je tiens directement de l'ETat et pas du conseil municipal.

Assistance sur calcul retraites

Mission d'assistnac avec le CNRAML
G. Necchi C'est une convention. Entre 7 à 12 agents partent en retraite chaque année. Les dossiers demandent un travail dificile de faire dossiers à jour, notament pour les agents qui ont circulé entre service public d'Etat, service public territoirial et secteurprivé. Nous confions ce travail à cette institution. Qualité et efficacité.

Voitures électriques

C. Kopelianskis. Déploiemnt d'un réseau d'infrastrutre. On a installé des bornes, 700 points de rerhceher 9 000 reharges mensuelles; 2 nouvelles communautés veulemnt rejoindre notre structure.

A. Thérond Keraudren . Mon nom c'est Thérond-Keraudren.
Maire. Désola de vous dire que les noms de famille...
A. Therond Keraudren Je suis mariée... Je vous montrerai ma carte d'identité

Qu'est-ce que nous apporte cette adhésion ?

C. Kopelianskis. Des cotisations supplémentires des commmunautes adhérentes. Une négociation globale, Sigep, tarifs gaz.

Prochain conseil


12 décembre sans doute avant.