Le conseil du 4 mars 2024. Minutage

CM du 4/12/2023

Le replay sur le Facebook de la Mairie : https://www.facebook.com/villedeML/videos/414311641094613

0h.9 min 6 sec Début du son. Absences et pouvoirs. Secrétaire de séance

CR du 4/12
Géhin. Nous votons contre, comme d'habitude.

10 51 Code général des collectivités. A été fastidieux.
Lavagne. Espace culturel. Modification des clauses retard.
Kopelianskis. Modification du planning. Décalage des pénalités. Aléas renontrés, fondations câble, mur du voisin.
Lavagne. 16. Convention six mois. Habituellement pour un an.
Avenue Béranger. Une écurie, pour trois ans.
M. Un renouvellement pour une personne qui exploite cette écurie.
Lavagne. 19. 1 gynéco arriée Nombreuses communes proposent loyer gratuit pour médecins.
M. Pas gratuit, même les médecins. Politique très attractive à cette adresse. Jamais eu de récriminations.
L. Locaux vacants.

Liegoies 175/2023. Centre aquatique, progiciel. Pilotage des énergies.
Quenot.

016-017 2924 Formation de management. Question : récurrent, combien de personnes
18.16 Administration. directeur, cadres. Combien de personnes : une vingtaine. Ne concerne pas les élus. IL y a d'autres formations.

19.25 Dreuilhhe. Maintenance centre thermique... 500 000 euros.
M. Siatgerl. Nouvel appel d'offres.

Dreuilhe. 21/2024. 3 jours par mois, 850 euros par jour.
M. Conseil, utile. Quand on atteindra un certain niveau.

22.34 Fourniture de journaux. 30 000
M. Juste les services. Nécessaire au fonctionnemnet des services.

32. Formation pour les fonctionnaires de la vielle
M. Pour l'informatique, son fonctionnemnet, pour les agents de la ville.

24.14 Gehin 186. USML. stand de tir. Depuis tj payent un format
prévisions inférieures au réalisé tous les ans
la DGAS
au détriment des finances complémentaires
tarifs relevés
500 000 euros pour l'hippodome en fonctionnement
vous faites payer les courses aux Mansonniens.

Ljuenovic
ironie taux d'emprunt.. opportunité étient très bas... malvenu
questions
- RPA potention ... perspective
- Hippodreoem 185 000 euros de vidéosurveillance

2.00 Tania
- fonctionnement hippodrome 61 000 euros entretien tribune
- investissement, CHML réparations, ...

2.9
189-190. Brasserie.
M. Pas les mêmes dates.
Q La mise en oeuvre n'a pas été fait
M. Il y eu quelques difficultés En sortir

25.50 KeraydreN 166 Pourquoi dangereux
R. Il y avait des racines qui ... la piste.

174. de 2023. Contrat de nettoyage des deux bassins du centre aquatique. Robots.
Quenot. Renouvellement.

Théron 61 12. Golf de ML. Prorogation 18 mois occupation
M. Hippodrome, on négocieera le contrat

Tania. Pourquoi pas un bail commercial.
M. La ville... nous négocions, il y a des demandes... des lieux... pas terminé.


Colle à la fin de leur exercice. 6 000 Licenciés... pôle jeunes.

15/2024 Virements de crédits. Logements sociaux, SAEM
M. Comptabilité publique, il était nécessaire de faire des virements.
Y avait il un imprévu.
Non, simplement nécessite

0.30 55 12 2024 Jeunes filles Mme Singer Redevance. Comment calculée, augmentée ?
Balanda. Somme forfaitaire.

0.31.52 Informations du maire

- Echappé hier à un drame, un chène s'est abattu. Je vais écrire... cet arbre était visiblement malade.
Les propriété privées doivent vérifier l'état de leurs arbres.

0. 34.12 Mme Coutard La ville se porte volontaire sur l'autopartage consommé, de voitures . En partenariat
Voiture connectées. On l'ouvre à distance. On ramène le véhicule à l'emplacement. On en parlera un peu plus tard.
M C'est une exprimentation

36. 23 En partenariat Casbs le 27 mars prochain 19h sur la rénovation énergétique. Freddy Leroux. S'adresse aux Mansonniens propriétaires ou copropriétaires.

37.49 Lavagne Hippodrome, acheté.. il y avait un projet de bail (date) retiré conseil du 25 septembre, inscreit à l'orde du jour puis retiré.. Etonnés de ce retrait
9 mois après l'acquisition..
dans le ROB réfection piste
calendrier de reprise des courses
projets autres que la piste et le golf, a-t-on une ouvreture au pu blic

On a retiré le bail emphythéotique, envers la société de courses n'avait pas les moyens financiers d'entretenir
Entrepris aurès d'un cerain maitre d'ouvrage faire un bilan complet des réseaux
Faire un bilan complet de ce qui serait nécessaire câblage... caher des
un troiisème démarche pour la réfecion de la piste . un cabinet spécialié dans les prochains mois
entre 3 et 10 mois

pour les autres projets, on y travaille, espaces pour le public

Lavagne, au mieux, les courses 2027
M. Etat de l'économie française

• Il ya des gens qui veulnt investir...

42.49 Mme Gehin. Crise de l'énergie Logements et collectivités territorias exonération de la taxe foncière
Avez-vous procédé une étude pour aider les ...
700 000 eurons en moins sur les droits de mutation

Je ne rentrerai pas dans le processus. Niet.
La réponse est non.

27 mars, ne pas laisser les Mansonniens sans rien.

46.44 Gunther. Un certain nombre de dossiers s'éternisent <
Démarrage de gros chaner
EAP entre St Germain Foch. sans nouvelles
Pôle gare CASGBS toujours inconnu
Mine une dynamique commerciale
Nous éclairer sur les prochaines échéances

M. Oxymore. Vous réclamez qu'on construise.

Godaert. m'étonner de votre questions Projet privé. OAP St Germain. au fur et à mesure... expulsions.. de grandes propriétés...
Je ne puis vous donner de délais

Commerçants. Peu nombreux impactés.

50.11 Bouvier. 4 ministres en moins de deux ans, c'est dramatique pour l'immobilier.

51.05 Myard. Le pôle gare aujourd'hui est lance 9,4 milions d'euros. La ville doit payer une petite partie. Financé par Ile de France Mobilités, l'Aggloo 3 M, le département une petite somme
N'a pas été une mince affaire.
S. Coutard. J'ai présenté dans les différents conseils de quartier. Le schéma de référence a été validé. L'avant projet. 2025 premier coup de pioche, livraison courant 2026/
Tania. Conseils de quartier presque personne. Compte-rendus ?
Dehaene. Les CR sont en ligne.

56.20 LIégeois. Dissolution du Sifre. Satrrouville. Avoisinait 100 000 euros.
Boiron. J'ai été élue, à la demande... pour avoir une neutralité complète.
La Région ne veut pas en entendre parler.
Myard.

1.04.51.Giva. Réforme de la loi SRU. Logement social. Contrainte. ...
Appel de 80 maires... évolution de la loi. concertation différenciatino, mérite. Redonner la main aux mairess.
Etes-vous favorable à une reprise en main municiple. Si oui, quels critères d'attribution. Bonus/malus à Compiègne.
Myard. Je milite pour la suppression de cette loi. 1624 au 1/1/2023 380 en 1989
14 M pour construire à la place de l'Etat

• 1.12.18 Dreuilhe. Pont de la 2eme DB Myard.

Kope. Devrait être terminé fin septembre mais... au delà de 2025 pour reettre tous les réseaux
Pistes cyclales, un autre service

1.16.42 Valérie Singer. Fonds d'accélération de la transition écologique. Quelles demandes déposées par la Vile.
Kope. En 2023 on n'avait de projets. On le fera sur des trafaux de rénovation...
Rénovation de tout l'éclairage public en LED. En 2024

1.19. Thérond-Keraudren La sécyurté
Necchi. Chiffres. BAC et police municipale
1 cambriolage tous les trois jours.

1.27.02. Thérond. Rôle de la police nationale
Necchi. Brigades d'enquête.Le commissariat est le support.
Myard. Délinquance de gamins 15 ans. On les arrête, le lendemain ils recommencent.

1.28.53 Egalité entre femmes et hommes
Necchi. Ce qui compte, c'est l'aptitude aux fonctions. Le vrai prolbme, peu d'intére^te des jeunes à se présenger aux concours. D'où contractuels pour assurer une certaine mobilité.
Ljubenovic. Une suggestion sur le télétravail, épartition apr catégorie. A... C
Sur la 2e partie, J'aimerais que soit un peu plus étoffé. Ressources disponibles.
Myard.

1.37.30 Lavagne. Enquête... Boiron. Pas besoin d'enquête

1.39.16. On passe au ROB

Bouvier.
- pôle culture Malesherbes, POPS, hippodrome, petite enfance, social, vélo, LED, ville plus sûre 144 caméras, ???
- contexte difficile une baisse de l'inflation, une croissance pas très élevée
- écart entre fonctionnement...
- éléments susceptibles d'être affinés

orientations proposées
- fonctionnement + 13% par rapport à 2023 pour 48% masse salariale 500 00 ... +
masse salaria 501 agents 23 M
41% contractuels . Les catégories
parking du marché 5,9... nous rapport déplacé pour 3,47
sub as. + 2% écoles privées, suit l'école publique
CCAS un peu augmenté

taxe foncière, compensation 24 M 1% sur propriétés
droits de mutation qui baixsent ville, département
taxe de séjour

1.50.35 Investisseent diminution ? ... 14,4 M
15 M crédits de paiemnt 11 M ... 800
Carrière Molire
2,4 M hippodrome
1 M au POPD toiture... fondations, LEDs
Ile. Truc couvert ?
Centre aquatique.
42M recettes d'investissement
Racine 1M

1.54 Analyse financière
capactié de financer j a 2026 sans recourir à l'emprunt

1.56.34 Budgets annexes
1.56.9 Gehin
- prévisions suprieurs.inféreiurs.
- droits de mutation, variable permanente
- DGAS
- HMGIR identique depuis des années
- au détriment des finances communautaires
- subv. faiblemnet en hausses
- les tarifs
- 1 point de la taxe foncière 500 00 euros pour l'hippodrome en fonctionnement vous faites payer les courses aux Mansonniens

1.59.16

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