Le conseil du 4 mars 2024. Minutage

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CM du 4/12/2023

Travail en cours

Le replay sur le Facebook de la Mairie : https://www.facebook.com/villedeML/videos/414311641094613

0h.9 min 6 sec Début du son. Absences et pouvoirs. Secrétaire de séance

CR du 4/12
Géhin. Nous votons contre, comme d'habitude.

10 51 Code général des collectivités. A été fastidieux.
Lavagne. Espace culturel. Modification des clauses retard.
Kopelianskis. Modification du planning. Décalage des pénalités. Aléas renontrés, fondations câble, mur du voisin.
Lavagne. 16. Convention six mois. Habituellement pour un an.
Avenue Béranger. Une écurie, pour trois ans.
M. Un renouvellement pour une personne qui exploite cette écurie.
Lavagne. 19. 1 gynéco arriée Nombreuses communes proposent loyer gratuit pour médecins.
M. Pas gratuit, même les médecins. Politique très attractive à cette adresse. Jamais eu de récriminations.
L. Locaux vacants.

Liegoies 175/2023. Centre aquatique, progiciel. Pilotage des énergies.
Quenot.

016-017 2924 Formation de management. Question : récurrent, combien de personnes
18.16 Administration. directeur, cadres. Combien de personnes : une vingtaine. Ne concerne pas les élus. IL y a d'autres formations.

19.25 Dreuilhhe. Maintenance centre thermique... 500 000 euros.
M. Siatgerl. Nouvel appel d'offres.

Dreuilhe. 21/2024. 3 jours par mois, 850 euros par jour.
M. Conseil, utile. Quand on atteindra un certain niveau.

22.34 Fourniture de journaux. 30 000
M. Juste les services. Nécessaire au fonctionnemnet des services.

32. Formation pour les fonctionnaires de la vielle
M. Pour l'informatique, son fonctionnemnet, pour les agents de la ville.

24.14 Gehin 186. USML. stand de tir. Depuis tj payent un format
prévisions inférieures au réalisé tous les ans
la DGAS
au détriment des finances complémentaires
tarifs relevés
500 000 euros pour l'hippodome en fonctionnement
vous faites payer les courses aux Mansonniens.

Ljuenovic
ironie taux d'emprunt.. opportunité étient très bas... malvenu
questions
- RPA potention ... perspective
- Hippodreoem 185 000 euros de vidéosurveillance

2.00 Tania
- fonctionnement hippodrome 61 000 euros entretien tribune
- investissement, CHML réparations, ...

2.9
189-190. Brasserie.
M. Pas les mêmes dates.
Q La mise en oeuvre n'a pas été fait
M. Il y eu quelques difficultés En sortir

25.50 KeraydreN 166 Pourquoi dangereux
R. Il y avait des racines qui ... la piste.

174. de 2023. Contrat de nettoyage des deux bassins du centre aquatique. Robots.
Quenot. Renouvellement.

Théron 61 12. Golf de ML. Prorogation 18 mois occupation
M. Hippodrome, on négocieera le contrat

Tania. Pourquoi pas un bail commercial.
M. La ville... nous négocions, il y a des demandes... des lieux... pas terminé.


Colle à la fin de leur exercice. 6 000 Licenciés... pôle jeunes.

15/2024 Virements de crédits. Logements sociaux, SAEM
M. Comptabilité publique, il était nécessaire de faire des virements.
Y avait il un imprévu.
Non, simplement nécessite

0.30 55 12 2024 Jeunes filles Mme Singer Redevance. Comment calculée, augmentée ?
Balanda. Somme forfaitaire.

0.31.52 Informations du maire

- Echappé hier à un drame, un chène s'est abattu. Je vais écrire... cet arbre était visiblement malade.
Les propriété privées doivent vérifier l'état de leurs arbres.

0. 34.12 Mme Coutard La ville se porte volontaire sur l'autopartage consommé, de voitures . En partenariat
Voiture connectées. On l'ouvre à distance. On ramène le véhicule à l'emplacement. On en parlera un peu plus tard.
M C'est une exprimentation

36. 23 En partenariat Casbs le 27 mars prochain 19h sur la rénovation énergétique. Freddy Leroux. S'adresse aux Mansonniens propriétaires ou copropriétaires.

37.49 Lavagne Hippodrome, acheté.. il y avait un projet de bail (date) retiré conseil du 25 septembre, inscreit à l'orde du jour puis retiré.. Etonnés de ce retrait
9 mois après l'acquisition..
dans le ROB réfection piste
calendrier de reprise des courses
projets autres que la piste et le golf, a-t-on une ouvreture au pu blic

On a retiré le bail emphythéotique, envers la société de courses n'avait pas les moyens financiers d'entretenir
Entrepris aurès d'un cerain maitre d'ouvrage faire un bilan complet des réseaux
Faire un bilan complet de ce qui serait nécessaire câblage... caher des
un troiisème démarche pour la réfecion de la piste . un cabinet spécialié dans les prochains mois
entre 3 et 10 mois

pour les autres projets, on y travaille, espaces pour le public

Lavagne, au mieux, les courses 2027
M. Etat de l'économie française

• Il ya des gens qui veulnt investir...

42.49 Mme Gehin. Crise de l'énergie Logements et collectivités territorias exonération de la taxe foncière
Avez-vous procédé une étude pour aider les ...
700 000 eurons en moins sur les droits de mutation

Je ne rentrerai pas dans le processus. Niet.
La réponse est non.

27 mars, ne pas laisser les Mansonniens sans rien.

46.44 Gunther. Un certain nombre de dossiers s'éternisent <
Démarrage de gros chaner
EAP entre St Germain Foch. sans nouvelles
Pôle gare CASGBS toujours inconnu
Mine une dynamique commerciale
Nous éclairer sur les prochaines échéances

M. Oxymore. Vous réclamez qu'on construise.

Godaert. m'étonner de votre questions Projet privé. OAP St Germain. au fur et à mesure... expulsions.. de grandes propriétés...
Je ne puis vous donner de délais

Commerçants. Peu nombreux impactés.

50.11 Bouvier. 4 ministres en moins de deux ans, c'est dramatique pour l'immobilier.

51.05 Myard. Le pôle gare aujourd'hui est lance 9,4 milions d'euros. La ville doit payer une petite partie. Financé par Ile de France Mobilités, l'Aggloo 3 M, le département une petite somme
N'a pas été une mince affaire.
S. Coutard. J'ai présenté dans les différents conseils de quartier. Le schéma de référence a été validé. L'avant projet. 2025 premier coup de pioche, livraison courant 2026/
Tania. Conseils de quartier presque personne. Compte-rendus ?
Dehaene. Les CR sont en ligne.

56.20 LIégeois. Dissolution du Sifre. Satrrouville. Avoisinait 100 000 euros.
Boiron. J'ai été élue, à la demande... pour avoir une neutralité complète.
La Région ne veut pas en entendre parler.
Myard.

1.04.51.Giva. Réforme de la loi SRU. Logement social. Contrainte. ...
Appel de 80 maires... évolution de la loi. concertation différenciatino, mérite. Redonner la main aux mairess.
Etes-vous favorable à une reprise en main municiple. Si oui, quels critères d'attribution. Bonus/malus à Compiègne.
Myard. Je milite pour la suppression de cette loi. 1624 au 1/1/2023 380 en 1989
14 M pour construire à la place de l'Etat

• 1.12.18 Dreuilhe. Pont de la 2eme DB Myard.

Kope. Devrait être terminé fin septembre mais... au delà de 2025 pour reettre tous les réseaux
Pistes cyclales, un autre service

1.16.42 Valérie Singer. Fonds d'accélération de la transition écologique. Quelles demandes déposées par la Vile.
Kope. En 2023 on n'avait de projets. On le fera sur des trafaux de rénovation...
Rénovation de tout l'éclairage public en LED. En 2024

1.19. Thérond-Keraudren La sécyurté
Necchi. Chiffres. BAC et police municipale
1 cambriolage tous les trois jours.

1.27.02. Thérond. Rôle de la police nationale
Necchi. Brigades d'enquête.Le commissariat est le support.
Myard. Délinquance de gamins 15 ans. On les arrête, le lendemain ils recommencent.

1.28.53 Egalité entre femmes et hommes
Necchi. Ce qui compte, c'est l'aptitude aux fonctions. Le vrai prolbme, peu d'intére^te des jeunes à se présenger aux concours. D'où contractuels pour assurer une certaine mobilité.
Ljubenovic. Une suggestion sur le télétravail, épartition apr catégorie. A... C
Sur la 2e partie, J'aimerais que soit un peu plus étoffé. Ressources disponibles.
Myard.

1.37.30 Lavagne. Enquête... Boiron. Pas besoin d'enquête

1.39.16. On passe au ROB

Bouvier.
- pôle culture Malesherbes, POPS, hippodrome, petite enfance, social, vélo, LED, ville plus sûre 144 caméras, ???
- contexte difficile une baisse de l'inflation, une croissance pas très élevée
- écart entre fonctionnement...
- éléments susceptibles d'être affinés

orientations proposées
- fonctionnement + 13% par rapport à 2023 pour 48% masse salariale 500 00 ... +
masse salaria 501 agents 23 M
41% contractuels . Les catégories
parking du marché 5,9... nous rapport déplacé pour 3,47
sub as. + 2% écoles privées, suit l'école publique
CCAS un peu augmenté

taxe foncière, compensation 24 M 1% sur propriétés
droits de mutation qui baixsent ville, département
taxe de séjour

1.50.35 Investisseent diminution ? ... 14,4 M
15 M crédits de paiemnt 11 M ... 800
Carrière Molire
2,4 M hippodrome
1 M au POPD toiture... fondations, LEDs
Ile. Truc couvert ?
Centre aquatique.
42M recettes d'investissement
Racine 1M

1.54 Analyse financière
capactié de financer j a 2026 sans recourir à l'emprunt

1.56.34 Budgets annexes
1.56.9 Gehin
- prévisions suprieurs.inféreiurs.
- droits de mutation, variable permanente
- DGAS
- HMGIR identique depuis des années
- au détriment des finances communautaires
- subv. faiblemnet en hausses
- les tarifs
- 1 point de la taxe foncière 500 00 euros pour l'hippodrome en fonctionnement vous faites payer les courses aux Mansonniens

1.59.16 Ljuenovic
- surévaluatono..
- ironie de nous parler aujoird'hui de taux d'emprunt ... malvenu
- questions :
. ??? remplis, à quel niveau
. ik hppodroe 185 000 euros de vidéosurveillance Nouveau ?

2.00 A gauche de Lavagne
Dépenses def onct Hippodome 61 000 euros pour la tribune, qui ne nous appartient pas
CHML.

2.02.20 Tania. Cadre de vie
nelle salle Maleshefbes... aire de jeux
végétalisation du cimetière...
coulée verte... aurait mérité pour paller dispiration...
LPO pas certaine de renouveler sa convention.

2.04.29 dreuilhe
Plan climat aire énergie territoria Feuille de route de la communauté d'agglo.
évolution importante sur les LEDs
plan vélo. évolue un peu.
rien sur le plan de circulation 30kmk navette électrique

2.06.16 Keraudren
hippodrome. 2021 sans incidence sur les finances de la Ville... Artide Parisien de 2021
on a jéfa rachete, quid de la reprise des courses, piste inondable...
dangereux de mettre tous ses oeufs
dans l'hippodrome aussi un bpatiment important, potentiel vous deviez nous donner rapport sur le désamiantae 8 M ... quel investisseur
30 M renovation ...
la ville va devoir reprendre s'il n'a pas d'acquéreur

2.09.23 gIROT
popd reprise de fondations, réparation temporaire ?

2.10.08 Givadinotvith
Est-ce que l'argent est placé.
Inquiétude sur projet hippique. "Ne coûtera pas un euro de l'argent public.. ". Une fourchetete..
Politique de santé. Tarif réduit pour espac... autres dépenses pour attirer des médecins.

2.11.44 Lavagne
Ludothèque. offre de services ?
rénovation le cinéma ? peinture ?
la ville n'a pas les moyens... 14 M euros non affectés est en fait pour l'hippodrome

2.13.20 Liegois
pas de budget pour la voirie

2.13.55 Frank Lelievre
Hippodrome. Devrait être finance par SCHML. fait l'acqjisiton de biodivesité
se réapprprier ce lieu... activité sportives
Nous n'avons pas de plan B pour l'hippodrome. identité de la ville

Le vert. Sur. l'énergie... nombreuses mesures prises

2.22 Myard. Le 2/2 le permis de construire dans les tribunes a été délivré à DB Immobilier. (NDLR. Plus exactement à la Sasu Hippodrome, dirigée par une personne de DB Immobilier) Rénovation va se faire.
Tous les aménagements sont allés au tapis.
Je parlais des dépenses de fonctionnement, et c'est acté avec France Galop
On va déterminer le périmètre de la SHML
Verdure on va faire une demande à la région.

2.2 Myard : le dojoui

va se faire. soutenable 1,5 M le doho

2.25 Mourgues 300 adhérents depuis la fin du Covid.

Emprunts si on empruntait, pour quoi faire ? ...

Hippodrome. La vidéo. Il n'y avait aucune vidéo. Vol de malfats.
Nous avons une vidéo.

Sur l'agglo.
Gehin. Histoire de l'intégration de l'ACA... vous poussez à l'intégration... nous voulons garder maîtrise
la démocratie c'est la proximité

CHML. Crédits our la réflexion boxes, ensuite manète
2.31 Balanda. Il y a eu de gros travaux, mettre à niveau

2.31 Plan vélo. Myard. Félicitations de la part d'élus de villes voisines...

2.31.44 A Dreuilhe . Endroits à 30... Je ne changerai.

2.32 Les placements. Mis en provision (donc pas placé...)

2.32.43 A Lavagne, la ludothèque. Beaucoup de succès. Nombre de familles.
Pour la bibliothèque nous avons un projet. Nous aurons un projet dont nous débattrons. Il va falloir avancer pas à pas
Kope. On travaille on s'occupe du suje

à Liégeois. voirie... 800 m de voirie.. 1M euros enfouissement.

Mme Tania. La LPO à notre écoute, ne pourrait pas répondre tout de suite

2.35 Ils viendront au printemps. Coutard. Rien de possible avant 2°25

2.36 Cinéma, mme Tania, quand on repère ensemble des fauteuils. Peintures attendra un peu.

2.37 Gehin. Agglo, vous ne respectez pas. Salle de danse, dans le ême état depuis 30 ans. ... Maleshebes... il a fallu se battre.
Sur le cinéma. Sur les sièges.
M. Leliure vous êtes jeuens, changer de discours.

Ljub. Vos pforammes, archibes, projets tellement mûrs qu'ils vont tomber

2.40 RPA. Taux d'occupation... Si c''était plein, la RPA serait en excédent. manque de candidatures

Frank. Mme Gehin.

...
2.43.06 Aux votes, que nous avons pris acte de ce ROB et budgets annexes

Sur le budget eau et assainissment. Nous avons eu des explications. Très complqiu Dommage de ne pas faire plus d'intégraio?
Autre point. Rond Sévigné. Vente de 2 parcelles restantes.

Myard. Sur ... le législateur a inventé un usine à gaz. Vision technocratue. Le fait de CA... conventions pour accompagner. Solution raisonnable et efficace.

Lavagne.

2.46 CHML. Principe de 5 ans à cper ss suite. Centre hippique.

X. 2eme fois qu'on se retrouve dans cette situation. Avoir cette DSP .
Balanda. Investissements pour la réparation. 5 ans pas assez. on va passer entre 8 e 10 ans.

Piscine.
158. A. Dehaene. Prolonger les abonnements annuels.
2ee modif. Durée de validité.
Liegeaois. Technique. Idées.
Dehaene. réponse. tarifs... Partie Développer la vente en ligne.

13. Demande de subvention à la région. de principe. pour la verdure. Vous n'en saurez pas d'avantage.
Amélie
2.54 Appliquez-vous vos propre règles.
Question un ordre de grandeur

prototoclaire... publicité .. plan B que Mr Lelièvre ne veut pas considérer. Qu'elle achète le bâtiment de l'hippodrome.

Myard.

2.56. Kope. marché éclairage public en 023. Maintenat ré,novation carrières Molière. Eclaiages autoomes sur panneau solaire.

2.58.14. Necchi Prime pour aider au pouvoir d'achat. 372 agents. enrez 300 et 800 euros. autre prime pour 41 agents

2.59.43 Necchi. ex. professeurs de lycée... permettra des droits...

3.00.40 Necchi. Appel au centre interdépartemental de gestion pour inspections sécurité au trava
3.01.26 Necchi. Formation des fonctionnaire. Assurer la mobilité.
3.00.25 Necchi. Point 19. Service minimum Assurer la continuité du service public.
3.00.54 Keraudren. Retour sur expérience, des cas... ce manque d'encadrement... escompter une amélioration.
Boiron. Cas de grèves dans le secteur scolaire.

3.05.15 Necchi. Mise à jour du tableau des effectifs Création de postes, notamment police mnicipale. Brigage équestre.

3.07.09 Salin. Sivom de la boucle. Gérontologie. Myard. Je crois qu'on va sortir du Sivom.
Liegois. Là on découvre des syndicats. Voirie interco. Myard. Il n'y a rien. Keraudren.

3.11.18. Sifurep Adhésion d'Auvers sur Oise

3.11.41. Sifurep... restitution de compétence Cimetière.

3.12.30 Bouvier. Fiscalité. Baisse des droits de mtutation. Les plus bas de ces 30 dernière années. Demander à l'Etat... communautés territoriales
Ljube. On répond à la commande de Mr. Bédier 200 M d'excédents juste avant les élections. Aujourd''hui baisse des recettes. Droits de mutation. Vous tendez
Incohrenc avec tout ce qu'on a dit avant.
Notion très vague. Heureusement la gazette des Yvelines. ... Augmenbtations de taxes. Temporaire... Maintien des dépenses. Gabegie là-dessus. 40% du départment n.. non obligagoires, dont notamment font d'acures, liaisons .. RD 154... 27 M d'euros. Organismes satellites épinglés par cxh rgionale des compes;
Coompération ... Maisons des Yveines parttout 90 M pour le bloc communal ... clienteélisme. On le sait.
tout cela, mal géré apr le départmet. Taux inférient aux départments de même strate.
Pas normal. 3e dpt le ¨
Myard.
Tania. Au nom du groupe TPML. Utilité de cette motion au niveau est faible.
Thérond. Etonné par cette motion. Hors sujet du conseil municipal. Vous insrumentalisez le CM à des fins politiques personnelles.
Singie.

RV le 4 avril.

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