Conseil municipal du 13 mars 2023

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La vidéo intégrale

J. Gehin. Syndicat des courses.

0h.3.15 Début
0.4.54 Hommage Mireille Gouvernaire
0.7.22 Approbation du compte-rendu. Contestation par Anne Lavagne
0.9.17 Décisions prises
- contrat de conseil pour l'hippodrome
- subvention départemantale
- amélioraton des carrières, Aquar... récupération de l'eau par le sol
- convention au profit d'un médecin. Pavillon Adèle.
- logiciel gestion du patrimoine de la ville. suivi de travaux (informatique, prolongation de contrats)
- assurance Cyber . Un accompagnement
- problème juridique sur l'Ermitage , installations provisoires
- crèches, compensation des surcoûts
- tarification de l'usage des locaux municipaux par les associations (surtout musculation et tennis)
- décisiosn d'ester en justice, refus de prendre un arrêtté interruptif de travaux ;

0.28.37 Informations
0.29. S. Coutard Budget participarif. La ville a postulé pour un rucher pédagogique, ,numérique 12 000 euros sub. 70% à 100%
0.32.20 Y. Quenot. Rugby

0.33.42 Questions
0.33.60 C. Givadinovitch Handicap Accessibilité. Dire comment agit. Réponse C. Kopelianskis, PMR B. Boiron, 25 handicapés Ingrid Coutant. Permanences au CCAS . 23 studios, RPA.
0.40.37 A. Lavagne . Création d'un nouveau lycée privé à Sartrouville. Achats de terrains possibles. Le PPRI nous a empêchés de le faire. (Rappel du remblage sur le Rond Sévigé, logemsnt sociaux et des boxes). L'Ermitage va s'agrandir.
0.45.05 J. Gehin. Vidéo-verbalisation. Réponse G. Necchi. Explications, le préfet, les objectifs.. y compris sécurité routière Il faut un lien avec un système centralisé, à Rennes, un procurur qui a compétence nationale. Nos agents doivent être habilités.
0.50.55 V. Singer : Environnement lois, SBGD ? Code de la commande publique. Réponse C. Kopelianskis. La Ville n'est pas concernée pour le moment. Sur le dévelopement durable..
1h.00.00 T. Gunther-Fumat : Vous aviez annoncé que nous aurions des informations sur le montage financier du parking du marché. Permis de construire...
Le projet n'est pas encore arrêté. Toujours en discussion.
1h.02 P. Liégeois. Ligne Eole. Est-ce que la mairie est impliquée ? Réponse S. Godaert . Eole ne s'arrêtera pas à Maisons. Objectif décongestionner le A. S'arrêtera à Houiiles. Eole aura la priorité.
1h.07 A. Thérond-Keraudren. Chenilles processionnaires. Les chènes puis les pins. Réponse C. Kopelianskis. Pas d'autres moyens que ces pièges. 70 pièges. Com. A été mis sur l'Internet de la Ville
1h.13. J.C. Girot. Kendo et Dojo réquisitionnés . Y. Quenot.
1h.17. Modification du règlement intérieur du conseil. On répète pas... A. Lavagne. Le tribunal souhaite qu'on précise En 2020 .... Les CR doivent rendre compt des débats A. Vous devez completer... (Echange animé avec le maire).
1h.24. Amendement Ljubenovic. Préciser la possibité de voeux. J. Myard. La loi l'a déjà prévu.
My
1h30 hSituation en matière d'égalité hommes-femmes (G. Necchi). Rapport entre l'agent et la collectivité. Questions de N. Ljubenovic. Il n'y a pas de référent. J. Myard "Je m'en fous".

1h40 Rapport d'orientation budgétaire (F. Lelievre
Augmentation des coûts. Masse salariale 52% du fonctionnement (à vérifier). 476 emplois permanents (détails) 620 000 euros pour le CCAS, y compris déficit de la RPA. Informatique pour 416 000 euros. Surcharrge foncière pour l'ilôt Citroën.
Budgets annexes. Notamment Rond Sévigné.
1h58 Discussion.
- 1h58. V. Singer. Aggressivité à l'égard du gouvernemen. Réponse du maire.
- 2h02 N. Ljubenovic Factiratop, aix asspcaotop,s: 130 000 euros, pour une ville... 30 millions d'investissement. ... Sous-endettement, alors qu'on aurait bu bénéficier de taux avantageux. La ville a perdu 2 milions, 5 milllions depuis le début du mandat.
CCAS : envolée des prix, Budget lié seulement à la RPA. Réponse du maire. et de F. Lelievre.
N. Ljubenovic. . On fait des reports constants. Et les associations.

2 11 29 C. Givadinovitch . Hippodrome, On aurait voulu des précisions. Historique. SCML. Prévu 1,7 million d'euros annuels. Réponse du maire. Le 28 de ce mois, l'Epfr achète. Ensuite programme pour mobiliser des investisseurs. Venue d'entreprises dans les tribunes.

2.17.25 J. Géhin. Augmentation tarifs, fluides, restauration scolaire. Budget. Réponse du maire. et de F. Lelievre. La taxe foncière.

2.24.20 A. Lavagne . Eclairage LED. Les 20 millions en provision. La M57.

2.28.54 A. Thérond-Keraudren. "Vous voulez du respect, mais votre comportement ne suscite pas forcément le respect. S'il vous plaît donnez l'exemple".
Sur le budget, on ne partage par votre vision.
Beaucoup d'occasions manquées. L'Ermitage partrait à St Germain... on entend des bruits.
On devrait pouvoir débatre de ce qui est important pour cette ville. Réponse de F. Lelièvre, du maire.

2.34.23. Budget annexe.
A. Lavagne. Rond Sévigné.

Le Rob est acté.

2.36.10. Irrecouvrables

2.37.05 Delégation pour la gestion du CHML. Sas suite Aucun candidat n'a déclaré son inrret. J. Géhin, A. Lavagne. V. de Balanda. Covid. Absence de poneys. Les adultes ne sont pas revenus comme avant le Covid. . Ljubenovic. Changer le cahier des charges ?

2.45.29 Charte de l'arbre (S. Godaert) . Interventions notamment de T. Gunther-Fumat


3.14.28 Modification simplifiée (S. Godaert) . Myard, historique. 1996. Décision d'un tribunal... Reims. Il n'appartient pas aux communes d'ajouter de nouvelles règles de fond.
L. Ljubenovic. On fait le minima... Sur la charte. Acteurs déconsidérés pendant le processus. Un document qui n'a que très peu de valeur. Rien de contraignant.
J. Myard. La justice n'a plus de moyens. Conférence que j'ai faite au Sénat. "droit mou" .. Révolte des propriétaires du parc...
S. Godaert. On va faire évoluer.
A. Thérond-Keraudren. Promotion de votre PLU. Avant-après... Aucune sanction. Forte mobilisation. Un bureau extérieurt...
Combien coûté la rédaction de cette charte.
T. Gunther-Fumat J'espère que cette charte sera évolutive. Un outil de communication.
J. Myard, sur les associations.

Vers 3.30 Pass culture. Affiliation au dispositif (B. Vivien) . Intervention T. Gunther-Fumat

3.33 Dons à l'occasion des cérémonies de mariage. Reversement au CCAS (M.L. Salin)
3.35 Dépôt d'archives privées. (B. Vivien) Provenant de Veolia. 6 mètres linéaires.
Note personnelle sur ce point : ici encore, le maire passe sous silence le travail du cercle historique des Amis du château.

Prochain conseil le 12 avril : budget

3.37 fin

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