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Conseil municipal du 13 mars 2023


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La vidéo intégrale

J. Gehin. Syndicat des courses.

3.15 Début
4.54 Hommage Mireille Gouvernaire
7.22 Approbation du compte-rendu. Contestation par Anne Lavagne
9.17 Décisions prises
- contrat de conseil pour l'hippodrome
- subvention départemantale
- amélioraton des carrières, Aquar... récupération de l'eau par le sol
- convention au profit d'un médecin. Pavillon Adèle.
- logiciel gestion du patrimoine de la ville. suivi de travaux (informatique, prolongation de contrats)
- assurance Cyber . Un accompagnement
- problème juridique sur l'Ermitage , installations provisoires
- crèches, compensation des surcoûts
- tarification de l'usage des locaux municipaux par les associations (surtout musculation et tennis)
- décisiosn d'ester en justice, refus de prendre un arrêtté interruptif de travaux ;

28.37 Informations
29. S. Coutard Budget participarif. La ville a postulé pour un rucher pédagogique, ,numérique 12 000 euros sub. 70% à 100%
32.20 Y. Quenot. Rugby

33.42 Questions
33.60 C. Givadinovitch Handicap Accessibilité. Dire comment agit. Réponse C. Kopelianskis, PMR B. Boiron, 25 handicapés Ingrid Coutant. Permanences au CCAS . 23 studios, RPA.
40.37 A. Lavagne . Création d'un nouveau lycée privé à Sartrouville. Achats de terrains possibles. Le PPRI nous a empêchés de le faire. (Rappel du remblage sur le Rond Sévigé, logemsnt sociaux et des boxes). L'Ermitage va s'agrandir.
45.05 J. Gehin. Vidéo-verbalisation. Réponse G. Necchi. Explications, le préfet, les objectifs.. y compris sécurité routière Il faut un lien avec un système centralisé, à Rennes, un procurur qui a compétence nationale. Nos agents doivent être habilités.
50.55 V. Singer : Environnement lois, SBGD ? Code de la commande publique. Réponse C. Kopelianskis. La Ville n'est pas concernée pour le moment. Sur le dévelopement durable..
1.00.00 T. Gunther-Fumat :




Ville Politique 2023 03 CM Modification du règlement intérieur du conseil
Ville Politique 2023 03 CM Situation en matière d'égalité hommes-femmes (G. Necchi)
Ville Budget 2023 03 CM Rapport d'orientation budgétaire (F. Lelievre)
Lekain Hippisme 2023 03 CM Delégation pour la gestion du CHML. Sas suite
Ville Ecologie 2023 03 CM Charte de l'arbre (S. Godaert)
Ville Urbanisme 2023 03 CM PLU. Modification simplifiée (S. Godaert)
Ville Culture 2023 03 CM 2023 03 CM Pass culture. Affiliation au dispositif (B. Vivien)
Ville Social Dons à l'occasion des cérémonies de mariage. Reversement au CCAS (M.L. Salin)
Ville Culture 2023 03 CM Dépôt d'archives privées. (B. Vivien)